Conditions Générales d'Utilisation
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2. Droits de Propriété Intellectuelle et Archivistique
L'ensemble des contenus diffusés sur ce portail, incluant de manière non exhaustive les textes explicatifs, les rapports d'observations de terrain, les grilles de mesures d'impact, les jalons du projet 2026, l'inventaire documentaire, les éléments de charte graphique, les logos et la structure logicielle, constitue des œuvres originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle français et les traités internationaux sur le droit d'auteur.
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3. Engagements de l'Utilisateur et Devoirs de Conduite
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L'association LISZTOMANIAS DE CHATEAUROUX déploie ses meilleurs efforts et une rigueur intellectuelle continue pour assurer l'exactitude des données de terrain, des calendriers opérationnels et des rapports d'audits publiés sur ce portail. Toutefois, les informations scientifiques et administratives sont diffusées en l'état, à des fins de transparence d'utilité publique.
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6. Modifications Légales et Litiges Applicables
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